Politique de retours
Dernière mise à jour : [15/09/2025]
Titulaire : Atelier COSTÀ LLC (« Atelier COSTÀ », « nous »)
Email retours (RMA) : info@ateliercosta.com (objet : RETOUR + n° de commande)
0) Champ d’application
La présente politique s’applique aux commandes passées sur ateliercosta.com. Le site s’adresse principalement aux acheteurs professionnels (B2B), mais réalise également des ventes aux consommateurs (B2C). Les conditions diffèrent selon que vous êtes B2B ou B2C.
1) Commandes personnalisées / sur mesure — Politique stricte
Est considérée comme personnalisée toute commande fabriquée spécialement pour vous (choix de matériaux, couleurs, branding/logo, pointures, mesures ou spécifications techniques convenues).
Avant la production, nous vous adresserons une validation finale (fiche technique, maquette/photos et/ou échantillon).
Après votre « OK POUR PRODUIRE » par email et le lancement en fabrication, aucune annulation, aucun retour, échange ni remboursement (total ou partiel), y compris les acomptes, n’est possible.
Cette limitation est conforme au droit de la consommation : les articles personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation.
Seule exception : si le produit final ne correspond pas à ce qui a été approuvé (ex. logo erroné, couleur/matériau différent, ou mesures hors tolérances artisanales raisonnables), Atelier COSTÀ, à son choix, procédera à une réparation, un remplacement ou un avoir proportionné.
Tolérances artisanales indicatives : couleur/teinte ±1–2 niveaux ; ajustements/mesures ±5 % ; variations naturelles du cuir/tissu et finitions inhérentes au travail manuel.
Ceci ne limite pas vos droits légaux en cas de défaut de fabrication ou de non-conformité.
2) Ventes B2C (consommateurs)
2.1 Droit de rétractation (vente à distance)
Vous pouvez vous rétracter dans les 14 jours calendaires suivant la réception, sans motif.
Exercice : écrivez à info@ateliercosta.com avec votre n° de commande et les articles à retourner.
Exceptions légales (pas de rétractation) :
Produits personnalisés/sur mesure (voir §1).
Articles scellés pour raisons d’hygiène lorsqu’ils ont été descellés.
État de l’article : retour neuf, non porté, avec emballage/étiquettes. Essayez les chaussures sur surface propre/tapis. Une décote peut s’appliquer en cas d’usage dépassant la simple vérification de la nature et des caractéristiques.
Frais de retour : sauf défaut ou erreur de notre part, les frais de retour sont à votre charge (nous vous informerons du coût le cas échéant avant de lancer la procédure).
Remboursement : dans les 14 jours à compter de la réception du produit ou de la preuve d’expédition (nous pouvons différer jusqu’à réception). Remboursement du prix payé et, le cas échéant, de l’envoi standard initial (hors services express/supplémentaires choisis).
2.2 Échanges de pointure (optionnel)
S’il y a du stock, nous pouvons gérer un échange de pointure ; sinon, remboursement selon §2.1.
2.3 Produit endommagé ou défectueux (B2C)
Avaries de transport : notifier sous 48 h après livraison, avec photos du colis et du produit.
Défaut de fabrication / non-conformité : contactez-nous avec photos et n° de commande. Conformément à la loi applicable : réparation ou remplacement ; si impossible, réduction du prix ou résolution avec remboursement.
3) Ventes B2B (professionnels)
3.1 Réclamations et délais
Avaries de transport : notification écrite sous 48 h après livraison, photos à l’appui.
Non-conformités de fabrication : signaler sous 14 jours calendaires après livraison pour ouverture d’un RMA.
Pas de retours pour changement d’avis, ni sur produits personnalisés (voir §1).
3.2 Frais et résolution (B2B)
Sauf défaut confirmé, frais de retour et de réexpédition à la charge de l’acheteur.
En cas de défaut confirmé, à notre choix : réparation, remplacement ou avoir proportionné.
4) État du produit à retourner (B2B et B2C)
Produit non porté, propre, sans marques de semelle, avec emballage et étiquettes d’origine.
Aucun envoi en contre-remboursement accepté.
N’expédiez pas de retour sans numéro RMA ni autorisation préalable par email.
5) Procédure de retour (pas à pas)
Demande de RMA : écrivez à info@ateliercosta.com avec n° de commande, motif, photos (défauts/avarie) et état de l’emballage.
Instructions : nous confirmons l’adresse de retour et, le cas échéant, l’étiquette.
Emballage : dans sa boîte d’origine + suremballage protecteur.
Envoi : conservez la preuve et le suivi.
Vérification & résolution : à réception, contrôle de l’état puis solution communiquée (échange, réparation ou remboursement).
6) Retours internationaux et douanes
Depuis l’étranger, déclarez l’envoi comme « retour de marchandise » pour éviter droits/taxes à l’arrivée. Les impositions dues à une mauvaise déclaration pourront être déduites du remboursement.
7) Pays ou campagnes avec retours gratuits
Lorsque nous indiquons « retour gratuit » sur une fiche article ou dans des campagnes spécifiques, les conditions particulières annoncées s’appliquent (délais, canal, couverture).
8) Délais de traitement
Enregistrement RMA : 1–3 jours ouvrés après votre demande.
Contrôle après réception : 2–7 jours ouvrés.
Remboursement (le cas échéant) : jusqu’à 14 jours après réception ou preuve d’envoi (nous pouvons attendre la réception effective).
9) Contact
Toute question sur cette politique ou votre retour : info@ateliercosta.com